Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

119 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2006" du filtre Année

portant fixation du tarif horaire 2006 du service d'aide à domicile pour personnes adultes handicapées de l'Association APPART.

Assemblée : Non défini
Date : 19/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 des résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" foyer Graethof de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés "Relais Adélaïde" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" foyers de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Centre d'Accueil de jour à MULHOUSE de l'Association "Les Papillons Blancs".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du centre d'accueil de jour à SOULTZ de l'Association "Les Papillons Blancs".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" - Foyer Henner de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés "foyer Kennedy" "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2006 du lieu de vie "Ocarina" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2006 du lieu de vie "Cristo" à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2006 du foyer "Les Sources" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "Maison Sainte-Thérèse" de RIESPACH de l'Association Marie Pire.

Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de Dannemarie

Assemblée : Non défini
Date : 03/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 du centre maternel de l'Association Caroline Binder à Logelbach

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée de l'Institut St Joseph à Lutterbach

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Pouponnière de l'Association Caroline Binder à Logelbach

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants et accueil familial "La Nichée" à Algolsheim

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à Lutterbach-Bellemagny

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Gustave Stricker" à Illzach

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de la Maison de Retraite "Chanoine Oberlé" de Rimbach

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleur "l'Annexe" à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la section Internat de la Maison d'enfants Saint Joseph à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Jean Cuny" à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée de Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la section Appartements de la Maison d'Enfants Saint Joseph à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Chalet" à Rimbach

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite Les Fontaines de Lutterbach à Lutterbach

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Bercail" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 du Centre Maternel Ville de "L'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page